Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MECANORMA
MECANORMA FRANCE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1199487
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque MECANORMA

Déposée le 25 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) MECANORMA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MECANORMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECANORMA FRANCE domicilié(e) 2 rue de la Pinsonnière,37260 MONTS (dossier no 2217766) - 37260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 719 806 309 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PATCO SA domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2217766) - 75008 - France.

La marque MECANORMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MECANORMA est expirée depuis le 25 mars 2012.

MECANORMA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FASEL LA VERITABLE PATE A SEL


MECANORMA FRANCE Société Anonyme - 2 rue de la Pinsonnière,37260 MONTS (dossier no 2217766) - 37260 - France - SIREN 719806309


PATCO SA - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2217766) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2002 n°2001947 - Publication au BOPI 2002-03-22

Renouvellement avec limitation le 22 mars 2002 n°2217766 - Publication au BOPI 2002-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Inscription le 8 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379324 - Publication au BOPI 2003-10-08

Inscription le 19 février 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°51724 - Publication au BOPI 1991-02-19

Inscription le 5 mars 1996 - Changement d'adresse n°198573 - Publication au BOPI 1996-03-05

Inscription le 22 août 2002 - Changement de dénomination n°351979 - Publication au BOPI 2002-08-22

Inscription - Changement d'adresse n°129349 - Publication au BOPI

Couleurs et liants pour la retouche, fixatifs. Couteaux et spatules à l'usage des dessinateurs, photograveurs et imprimeurs. Trames pour la photogravure ; machines pour l'impression de caractères et la composition de titres sur un substrat tel que feuilles, bandes ou rubans ainsi que feuilles, bandes ou rubans s'y rapportant. Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, décalcomanies à sec pour le transfert sur toutes surfaces de lettres, signes, symboles, dessins, trames, polices de caractère, matières adhésives pour la papeterie, papier, rubans et films adhésifs, matériaux pour les artistes et les dessinateurs, compas de tracé, règles, tés, équerres à dessin pointes à tracer, pantographes, stylographes colles pour la papeterie, grattoirs de bureau, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, caractères d'imprimerie, clichés ; rapporteurs, pistolets, machines pour l'impression de caractères et la composition de titres sur un substrat tel que feuilles, bandes ou rubans ainsi que feuilles, bandes ou rubans s'y rapportant. Meubles de bureau, éléments de rangement pour des dessinateurs, tables à dessin avec appareils à dessiner.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.